DOMAINE DES NONGRAINS

SCEA DU DOMAINE DU CLERAY

Présentation de la marque DOMAINE DES NONGRAINS

Déposée le 29 janvier 2003 par DU DOMAINE DU CLERAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DOMAINE DES NONGRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est DU DOMAINE DU CLERAYTODO domicilié(e) LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 948 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOMAINE DU CLERAY domicilié(e) LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France.

La marque DOMAINE DES NONGRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES NONGRAINS est expirée depuis le 29 janvier 2013.

DU DOMAINE DU CLERAY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA HERSONNIÈRE , CLOS DE BOIS BRUNEAU , VIGNOBLES LOUIS LUNEAU , DOMAINE GOUPIL , DOMAINE DU CLÉRAY , DOMAINE DE LA CHÉNARDIÈRE , CLOS CHEVALLIER , CHÂTEAU DE BAUGÉ